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Marques déposées par FABRE FRANCOIS PIERRE YVON
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DOMAINE LA FLORANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FLORANE
FABRE FRANCOIS PIERRE YVON

Numéro de dépôt :
99806341
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE LA FLORANE

Déposée le 30 juillet 1999 par FABRE FRANCOIS PIERRE YVON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA FLORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est FABRE FRANCOIS PIERRE YVON, domicilié(e) DOMAINE DE LIGNANE, 26790 SUZE-la-ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE FRANCOIS - France.

La marque DOMAINE LA FLORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FLORANE est expirée depuis le 30 juillet 2009.

FABRE FRANCOIS PIERRE YVON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'ECHEVIN


FABRE FRANCOIS PIERRE YVON - DOMAINE DE LIGNANE, 26790 SUZE-la-ROUSSE - France


FABRE FRANCOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vins appellation d'origine contrôlée côtes du Rhône.